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Dernière mise à jour : 22 juillet 2026

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3. Objet du Site

Le Site présente les activités éducatives d'Amélio et donne accès à des contenus, notamment des vidéos, à des fins d'information et d'éducation.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site — vidéos, textes, images, logos, marques, chartes graphiques — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive d'Amélio Éducation inc. ou de ses concédants.

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Amélio s'efforce de maintenir le Site accessible, sans toutefois garantir une disponibilité continue. Nous pouvons en modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie à tout moment, sans préavis ni indemnité.

7. Contenus et liens tiers

Le Site peut intégrer des contenus hébergés par des tiers (notamment des lecteurs vidéo [YouTube / Mux]) et des liens vers des sites externes. Amélio n'exerce aucun contrôle sur ces services et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité et leurs pratiques, qui sont régis par les conditions propres de ces tiers.

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9. Renseignements personnels

Le traitement des renseignements personnels est décrit dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

10. Modifications des conditions

Amélio peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version en vigueur, datée, est celle publiée sur cette page; l'utilisation du Site après publication vaut acceptation des conditions modifiées.

11. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables au Québec et les lois du Canada. Tout litige relatif au Site relève de la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Montréal, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs.